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Évolutions du cadre réglementaire du Doctorat : Entrée en vigueur au 1er Septembre 2016

Descriptif :

- Vous trouverez ci-joint des informations sur les évolutions du cadre réglementaire du Doctorat, date d’entrée en vigueur au 1er Septembre 2016.
- Les changements principaux semblent être :

  • Possibilité de moduler les activités complémentaires des Contrats Doctoraux et taux de rémunération de ces activités
  • Revalorisation du montant des Contrats Doctoraux (sans activité complémentaire)
  • A priori pas de rétroactivité, c’est-à-dire que les dispositions ne s’appliquent pas aux Contrats Doctoraux étant entrés en vigueur avant le 1er septembre 2016.

Documents

- Lire la circulaire du 18-07-2016 contrat doctoral
- Lire le document :"arrêté rémunération doctorants contractuels"